Revue qualitative de dossier
Certification Répertoire spécifique
Décrivez la compétence complémentaire, organisez les pièces réelles et examinez les treize critères sans note numérique.
- Pack
rs_vademecum_2026- Version
- 01/2026
- Source
- France compétences · Vademecum pp. 29-30
Identité du projet
Ces informations identifient le projet et la population à examiner.
Vérification du périmètre RS
Ce repère guide le cadrage ; il ne rend pas une décision juridique automatique.
Contexte d'applicabilité
Répondez oui, non ou à préciser. Une information inconnue reste visible et bloque seulement le chemin concerné.
Synthèse d'applicabilité
Chaque motif est relié à l'article R. 6113-11 du Code du travail.
Dossier et documents
Ajoutez les fichiers réels et leur rôle. Une sélection locale n'est jamais présentée comme extraite ou indexée.
| Fichier | Rôle | Taille | État réel | Actions |
|---|
Aucun document sélectionné.
Les treize critères RS
Les détails sont repliés par défaut. Ouvrez un critère pour voir la source, les éléments attendus et son applicabilité.
Analyse du dossier
Le flux prévu sépare extraction, indexation, rapprochement, contrôles transversaux et plan d'action.
- Documents : en attente de transmission
- Rapprochement des treize critères : non démarré
- Cohérence transversale : non démarrée
- Plan d'action : non démarré
Résultats par critère
La source officielle, les preuves rapprochées, les alertes et l'action resteront distinctes.
| Critère | Applicabilité | État de revue | Détails de revue |
|---|
Cohérence de l'ensemble du dossier
Les contrôles compareront les mêmes informations partout où elles apparaissent.
Plan d'action, sauvegarde et export
Les actions seront ordonnées par critère et reliées à la preuve ou à l'information à compléter.
Aucune action : la revue n'a pas été lancée.
Les revues terminées sont enregistrées automatiquement.